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Marques déposées par CHARTIER Alain
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AQUA NET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA NET
CHARTIER Alain

Numéro de dépôt :
1370115
Date de dépôt :
11/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/1996
AQUA NET de CHARTIER Alain

Présentation de la marque AQUA NET

Déposée le 11 septembre 1986 par CHARTIER Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUA NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARTIER Alain, domicilié(e) 6, rue des Chalets, 94450 LIMEIL-BREVANNES,de nationalité française, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert HUD - CABINET COLLIGNON. - France.

La marque AQUA NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA NET est expirée depuis le 11 septembre 1996.

CHARTIER Alain a également déposé les autres marques suivantes : AQUA STERIL , UNION 2 X H


CHARTIER Alain - 6, rue des Chalets, 94450 LIMEIL-BREVANNES,de nationalité française, - France


Robert HUD - CABINET COLLIGNON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Appareils à émission d'ultrasons et de rayonnements ultraviolets pour le nettoyage et la stérilisation d'objets, notamment de lentilles de contact.